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Séances de Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal le
Mardi 13 Décembre 2022 à 18h

à la Salle de Réunion de la Mairie.
Ordre du jour,  Cliquez-ici

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Roger GARRIDO, Maire

  • Sébastien SUELVES, 1er  Adjoint au Maire
  • Christiane RIUBRUJENT, 2ème Adjoint au Maire
  • Daniel ERRE, 3ème Adjoint au Maire
  • Michelle CARBO, 4ème Adjoint au Maire
  • Frédéric SOL, 5ème Adjoint au Maire
  • Marie BALESTE, 6ème Adjoint au Maire
  • Marie-José LAMARQUE, Conseillère municipale déléguée

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LES 14 COMMISSIONS MUNICIPALES

Les différentes commissions municipales sont destinées à faciliter le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Les commissions municipales sont des commissions d’étude, elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur domaine de compétence, et qui doivent être soumises au conseil municipal. Elles ne disposent cependant d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune. Elles sont créées au conseil municipal qui suit celui de l’élection du Maire et des adjoints.

Le maire est Président de droit des Commissions Municipales.

  • 1 Commission Urbanisme : Cette commission constituée uniquement d’élus est chargée de la réflexion et du pilotage du Plan local d’urbanisme (PLUi), du suivi des constructions nouvelles et de l’entretien des bâtiments, des infrastructures communales, des réseaux d’assainissement et d’éclairage public, des voiries urbaines et rurales, du suivi des projets relatifs à l’assainissement, l’élaboration des programmes liés aux projets (bâtiments et voirie) d’embellissement et qui seront réalisés durant le mandat. Elle veille également à l’élaboration des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) et de comparer les offres avant de les proposer au Maire. Enfin, elle se charge de répondre aux questions d’accessibilité des bâtiments publics.
  • Président : Roger Garrido
  • 8 Membres élus : Sébastien Suelves, Bruno Oms, Marie-José Lamarque, Myriam Berger, Marie Trogno, Guillaume Girard, Thierry Teysseyré, Frédéric Sol
  • 2 Commission Affaires scolaires – Enfance : Cette Commission est chargée d’orienter la politique menée en matière scolaire (gestion des établissements, organisation des rythmes scolaireset des temps périscolaires, affectation aux établissements pour les dossiers particuliers, inscriptions scolaires…), mais également de la restauration scolaire, et du suivi qualité des repas servis, notamment à travers des contrôles inopinés sur place. Elle est en lien avec l’ensemble des établissements scolaires et les différents partenaires de la commune (Conseil d’École, Association des Parents d’élèves, Conseil municipal des enfants). Par ailleurs, cette Commission détermine la politique menée en matière de petite enfance, et de gestion des structures familiales et de leur programmation (assistantes maternelles, maisons d’assistantes maternelles, relais d’assistantes maternelles, maison des parents …)
    • Président : Roger Garrido
    • 6 Membres élus : Frédéric Sol, Joëlle Lamarque, Stéphanie De La Fuente, Guillaume Girard, Christiane Riubrujent, Marie Baleste
    • 4 Membres non élus : Martine Copin, Sébastien Contreras, Jennifer Lavirotte, Marie Ouros
  • 3 Commission Culture – Communication : Cette commission réfléchit à la stratégie de communication de la commune et à son évolution, elle veille au développement de la communication interne et externe et participe à l’élaboration de supports de communication (Écho, articles de presse, site internet, Facebook, panneau lumineux, newsletter…)

Au niveau de la culture, elle est en relation avec la bibliothèque et les responsables des    différentes associations qui œuvrent dans le domaine culturel, elle étudie et propose la mise en place d’actions ou de projets à caractère culturel (en lien avec la Commission des Animations et des Festivités)

  • Président : Roger Garrido
  • 5 Membres élus : Christiane Riubrujent, Marie Baleste, Stéphanie De La Fuente, Henri Cazals, Frédéric Sol
  • 3 Membres non élus : Martine Copin, Marie Ouros, Nicolas Guisset
  • 4 Commission Agriculture : Cette commission souhaite réunir et partager un espace de discussion entre les agriculteurs afin de soutenir les filières agricoles locales et de maintenir l’espace agricole et pastoral. Cette commission peut être ouverte à des personnes extérieures au conseil par groupe de travail avec des agriculteurs, des chasseurs….
    • Président : Roger Garrido
    • 4 Membres élus : Daniel Erre, Bruno Oms, Sébastien Suelves, Christophe Llobet
    • 1 Membre non élu : François Marquez
  • 5 Commission Jeunesse et Sports / Associations : Cette commission a en charge la gestion des structures communales et la politique d’animation en matière de sports et jeunesse (rencontres familles, agenda sportif, sorties jeunes, stages multisports, journée du sport, sport paralympique…) en partenariat avec les associations sportives locales. A ce titre, la commission est chargée des relations permanentes avec le monde associatif communal.
    • Président : Roger Garrido
    • 5 Membres élus : Frédéric Sol, Marie Baleste, Guillaume Girard, Christophe Llobet, Francis Dogor
    • 2 Membres non élus : José Fernandez, Nicolas Guisset
  • 6 Commission Économie locale : Cette Commission a pour prérogative principale d’impulser une politique de redynamisation du commerce et de l’artisanat de proximité et de gestion du marché.
    • Président : Roger Garrido
    • 4 Membres élus : Guillaume Girard, Henri Cazals, Francis Dogor, Albert Bruzy
    • 2 Membres non élus : Martine Copin, Marie Ouros
  • 7 Commission des Elections: Cette commission est composée uniquement de membres élus, soit 5 conseillers municipaux et 3 suppléants dans l’ordre des listes. Contrairement à l’ancienne commission de révision, la commission de contrôle aura un rôle d’examen a posteriori des décisions d’inscription et de radiation qui auront été prises par le maire, et aussi des éventuels recours administratifs préalables formés par les électeurs intéressés.
    • Président : Roger Garrido
    • 5 Titulaires : Marie-José Lamarque, Guillaume Girard, Myriam Berger, Michel Cases, Stéphanie De La Fuente
    • 3 Suppléants : Francis Dogor, Henri Cazals, Joëlle Lamarque
  • 8 Commission des Affaires Militaires :  La commission élabore le programme des événements mémoriels, organise les commémorations officielles et renforce l’identité locale par la valorisation de mémoires en lien avec l’histoire de la ville et de ses habitants.
    • Président : Roger Garrido
    • 2 Membres élus : Sébastien Suelves, Guillaume Girard
  • 9 Commission de l’Administration Générale : Cette commission est chargée d’assister le maire dans le recrutement des agents, de faire des propositions en matière de créations de postes, d’amélioration des conditions de travail des agents communaux et de gestion des conflits de personnels.
    • Président : Roger Garrido
    • 4 Membres élus : Michelle Carbo, Christiane Riubrujent, Joëlle Lamarque, Myriam Berger
  • 10 Commission des Services Techniques : Cette commission a la charge du personnel technique communal et assiste le maire sur le plan des recrutements, de la sécurité et des conditions de travail satisfaisantes de ces personnels spécifiques. Elle a en outre pour fonction de veiller au suivi des travaux assurés par les services techniques ou confiés à des intervenants extérieurs (désherbage, entretien et aménagement des cimetières, enlèvement des encombrants et des déchets verts, entretien régulier des bâtiments publics… ) Elle collabore aussi aux décisions d’acquisitions de divers matériels.
    • Président : Roger Garrido
    • 3 Membres élus : Daniel Erre, Joëlle Lamarque, Stéphanie De La Fuente
    • 1 Membre non élu : Philippe Leray
  • 11 Commission des Animations et des Festivités : Cette commission est chargée de définir les grandes orientations mais aussi les projets concrets en matière d’animations et de festivités.
  • Président : Roger Garrido
  • 5 Membres élus : Marie Baleste, Christiane Riubrujent, Christine Maurat, Marie Trogno, Henri Teysseyré
  • 13 Membres non élus : Nathalie Ricquier, Odile Teysseyré, Sébastien Contreras, Martine Copin, Marie Ouros, Benjamin Thilly, Nicolas Guisset, Roselyne Estanol, Louis Estanol, Marc Dubarry, Jeannine Delafaite, Annie Combaut, Yvette Marin
  • 12 Commission de la Sécurité, Santé et Prévention : Cette Commission est chargée d’orienter la politique sécuritaire de la commune, d’initier les projets et de se prononcer sur les questions en lien avec la sécurité, la Police Municipale, les secours aux biens et aux personnes ainsi qu’aux plans de prévention. Différents documents de prévention des risques ont été élaborés et sont disponibles à la Mairie (Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondations– P.P.R.I.), Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (D.I.C.R.I.M.) et Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.).
    • Président : Roger Garrido
    • 4 Membres élus : Daniel Erre, Frédéric Sol, Guillaume Girard, Francis Dogor
    • 3 Membres non élus : Benjamin Thilly, Philippe Leray, Martine Copin
  • 13 Commission des Finances : Cette commission débat sur les orientations budgétaire, elle veille à garantir une gestion saine et réaliste des finances communales afin de contenir les dépenses publiques et optimiser la capacité d’investissement, tout en maintenant des taux d’imposition modérés. Elle élabore également le budget annuel de la commune tant en fonctionnement qu’en investissement et en assure le suivi.
    • Président : Roger Garrido
    • 8 Membres élus : Sébastien Suelves, Christiane Riubrujent, Daniel Erre, Michèle Carbo, Frédéric Sol, Marie Baleste, Marie-José Lamarque, Henri Cazals
  • 14 Commission d’Appel d’Offres : Cette commission intervient dans les procédures d’appel d’offres et de mise en concurrence des entreprises lors de passation de marchés publics.
    • Président : Roger Garrido
    • 3 Titulaires Sébastien Suelves, Marie-José Lamarque, Henri Cazals
    • 3 Suppléants : Hélène Espirac, Michel Cases,  Daniel Erre
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  • 15 Commission Communale des Impôts : cette commission communale des impôts directs (CCID) présidée par le maire comporte 8 commissaires bénévoles titulaires (pour les communes de + 2000 habitants) et autant de suppléants. La CCID a un rôle consultatif et intervient en matière de fiscalité directe locale.Elle se réunit une fois par an et est notamment chargée de donner un avis sur l’évaluation des valeurs locatives des propriétés bâties à chaque modification physique des locaux, valeurs locatives qui servent de base pour le calcul des quatre taxes locales : taxes foncières, taxe d’habitation et taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
                         

     

    • Président : Roger Garrido
    • 8 Membres titulaires : François Agraz, Marie Baleste, Régine Beaud, Myriam BERGER, Jean-Luc Carbo, Jean-Marie Combaut, Louis Estanol, Marie-Anne Friederick
    • 8 Membres suppléants : Monique Arredondo, Michèle Atge, Ariane Bui, Marguerite Cléman, Roseline Dourliach, Bernard Dufour, Fabrice Guerroumi, Danielle Konradt

     

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